Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
The Night Train
Dernière mise à jour : [01.03.2026]
1. Nature des services
The Night Train propose un accompagnement éducatif et de soutien concernant le sommeil et les routines des enfants.
Ces services ne constituent en aucun cas un traitement médical, psychologique ou de santé. Ils ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé.
Les parents ou tuteurs légaux restent entièrement responsables des décisions concernant la santé et le bien-être de leur enfant.
2. Absence de garantie de résultats
Les résultats liés au sommeil et aux routines peuvent varier selon plusieurs facteurs, notamment :
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La constance dans l’application des recommandations
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Le tempérament de l’enfant
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La santé de l’enfant
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Le contexte familial
Aucun résultat spécifique ne peut être garanti.
3. Responsabilité du client
Le client s’engage à participer activement à l’accompagnement et à appliquer les stratégies recommandées.
Les résultats dépendent de la cohérence et de l’implication des parents ou tuteurs légaux.
4. Réservation et paiement
Le paiement doit être effectué avant la consultation.
Tous les prix sont indiqués en euros (€).
The Night Train se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
5. Annulations et reports
Les séances peuvent être reprogrammées avec un préavis minimum de 24 heures.
Les annulations ou absences avec un préavis inférieur à 24 heures peuvent ne pas être éligibles à un remboursement ou à un report de séance.
6. Politique de remboursement
En raison de la nature personnalisée des services :
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Aucun remboursement n’est accordé après la réalisation d’une séance.
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Les annulations effectuées plus de 24 heures avant la séance peuvent donner lieu à un report.
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Les plans de routine numériques ne sont pas remboursables après livraison.
7. Livraison numérique des services
Les services sont fournis exclusivement en ligne via consultation vidéo et/ou email.
Aucun produit physique n’est envoyé.
8. Propriété intellectuelle
Tous les documents, plans de routine et recommandations fournis restent la propriété intellectuelle de The Night Train.
Ils ne peuvent être copiés, distribués ou partagés sans autorisation écrite.
9. Limitation de responsabilité
The Night Train ne peut être tenu responsable des résultats obtenus suite à l’application ou la non-application des recommandations fournies.
10. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
11. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et européen applicable.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente selon les règles légales en vigueur.
12. Acceptation des conditions
En réservant une séance, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes conditions générales.
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